Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCELETTE
COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE-LAIT, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (Société Civile), 71118 SAINT-MARTIN BELLE-ROCHE.

Numéro de dépôt :
1170377
Date de dépôt :
20/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FRANCELETTE

Déposée le 20 mai 1981 par COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE-LAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCELETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE-LAIT, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (Société Civile), 71118 SAINT-MARTIN BELLE-ROCHE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque FRANCELETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE-LAIT a également déposé les autres marques suivantes : REGIMEL , LE LAIT PLAISIR , BLANC DE NOIR , AT'OME , SUPER LEGERE , STENT , UNE VACHE DANS VOTRE PLACARD! UNE VACHE DANS VOTRE VALISE! UNE VACHE DANS VOTRE SAC! UNE VACHE DANS VOTRE CANTINE! UNE VACHE DANS VOTRE CUISINE! , BIFILAC , FRANCE-LAIT , FRANCOLAIT


COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE-LAIT, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (Société Civile), 71118 SAINT-MARTIN BELLE-ROCHE. - France


CABINET MONNIER. - France


Inscription - Transmission de propriété n°39501 - Publication au BOPI 1981-41

Lait et autres produits laitiers, oeufs, huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices, glace.Boissons à base de lait;bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Imprimés, notamment imprimés publicitaires, affiches, prospectus, clichés, journaux, périodiques et livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.